Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Hanissa Collection
Entreprise individuelle (EI)
Nom commercial : Madame Planner
SIREN : 877 714 543
SIRET : 877 714 543 00023
Adresse professionnelle : avenue Sidoine Apollinaire, 69009 Lyon
E-mail : madameplanner.contact@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est l’entrepreneur individuel responsable de l’entreprise Anissa Collection.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : Shopify
4. Activité
Madame Planner propose à la vente des produits numériques, notamment des planners, tableaux de suivi et outils d’organisation financière conçus pour être utilisés sur Google Sheets.
Les produits proposés sont accessibles après validation de la commande, selon les modalités indiquées sur chaque fiche produit.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Madame Planner, notamment les textes, images, graphismes, logos, éléments visuels, modèles, fichiers numériques et contenus, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site ou des produits numériques proposés est interdite sans autorisation préalable.
Les produits numériques achetés sont destinés à un usage personnel. Ils ne peuvent être revendus, redistribués, partagés ou mis à disposition de tiers, gratuitement ou contre rémunération.
6. Responsabilité
Madame Planner s’efforce de fournir des informations fiables et de maintenir le site accessible et fonctionnel.
Toutefois, Madame Planner ne peut garantir une disponibilité permanente du site ni l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions.
L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et produits proposés sur le site.
7. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque cela est applicable, des cookies soumis au consentement de l’utilisateur.
Les informations relatives à leur utilisation et à la gestion des préférences sont précisées dans la Politique de confidentialité et/ou le module de gestion des cookies du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles relatives à la compétence des juridictions applicables aux consommateurs seront respectées.
10. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter Madame Planner à l’adresse suivante :
madameplanner.contact@gmail.com